logo pmg gazAJC MAINTENANCE référence  QUALIGAZAJC MAINTENANCE partenaire du SYNASAV

ARRETE RELATIF AUX CONDUITS DE FUMEE DESSERVANT LES LOGEMENTS

ARRETE RELATIF AUX CONDUITS DE FUMEE DESSERVANT LES LOGEMENTS

cliquez sur les images pour les agrandir

ARRETE RELATIF AUX CONDUITS DE FUMEE DESSERVANT LES LOGEMENTS
Contactez-nous Retour

 

Arrêté du 22 octobre 1969

 

RELATIF AUX CONDUITS DE FUMEE DESSERVANT LES LOGEMENTS

 

(JO du 30 octobre 1969)

 

Vu le décret n° 69-596 du 14 juin 1969, et notammen t l'article 11 de ce décret,

 

Arrêtent :

 

Art. 1

 

Les prescriptions données aux articles 2 à 6 ci-après visent tous les conduits de fumée desservant des logements qu'ils soient à tirage naturel ou mécanique.

 

Les prescriptions données aux articles 7 à 18 ci-après visent les conduits à tirage naturel.

 

Les prescriptions données à l'article 19 ci-après visent les conduits à tirage mécanique.

 

Art. 2

 

La construction des conduits de fumée doit satisfaire aux conditions d'étanchéité, de résistance aux températures, de résistance à la corrosion et d'isolation thermiques requises pour l'usage auquel ils sont destinés. Ces conditions concernent aussi bien les éléments constitutifs des conduits que la nature et la qualité des joints entre ces éléments.

 

Art. 3

 

Lorsque les conduits sont conçus de telle manière qu'ils ne peuvent assurer seuls leur stabilité, ils doivent être adossés à des éléments porteurs construits en matériaux incombustibles d'une stabilité et d'une tenue au feu suffisantes. Ils doivent alors être solidement fixés à leur support.

 

Art. 4

 

Chaque conduit doit avoir au moins une de ces faces directement accessible. Le suradossement est interdit ainsi que l'incorporation des conduits sous plusieurs épaisseurs. Les faces directement accessibles des conduits adossés à un mur extérieur ou à une paroi de cage d'escalier, ou incorporés dans ces parois, doivent avoir une isolation suffisante pour que le refroidissement ne contrarie pas le tirage.

 

Art. 5

 

Les conduits composés d'éléments (boisseaux, wagons, etc.) de plus de 25 cm de hauteur ne doivent pas présenter de joints dans la traversée des ouvrages tels que chaînage, planchers de béton armé, etc.

 

Art. 6

 

La section des conduits doit être uniforme dans toute la hauteur, les parois intérieures lisses et sans rétrécissements, la courbure régulière et sans discontinuité au droit des dévoiements. En outre, elle doit être telle que le rapport de la plus grande dimension à la plus petite n'excède pas 1,6.

 

Art. 7

 

Les conduits de fumée conçus pour desservir plusieurs foyers sont dits conduits collectifs : lorsqu'ils sont à tirage naturel ils comprennent un conduit collecteur et des raccordements.

 

Art. 8

 

Les conduits de fumée collectifs à tirage naturel ne sont admis que :

Dans les immeubles de quatre niveaux et plus.

Si le nombre de foyers raccordés au même conduit collecteur n'excède pas cinq et à condition de satisfaire aux prescriptions des articles 9 à 15 ci-après.

 

Art. 9

 

Le conduit collecteur à tirage naturel doit avoir une section intérieure appropriée aux foyers desservis et, en tout état de cause, au moins égale à 400 centimètres carrés.

Cette section doit être autant que possible carrée ou circulaire ; si elle est rectangulaire, ou elliptique, le grand côté du rectangle ou le grand axe de l'ellipse ne doit pas excéder 1,6 fois le petit côté du rectangle ou le petit axe de l'ellipse.

 

Art. 10

 

A chaque étage, le conduit collecteur ne peut recevoir les produits de combustion que d'un seul foyer et les foyers ainsi collectés doivent être situés dans les pièces dont les baies ouvrantes donnent sur une même façade de l'immeuble. Le conduit collecteur doit comporter dans sa partie inférieure une trappe de ramonage aménagée dans un local réputé commun.

 

Art. 11

 

Chaque foyer doit obligatoirement être raccordé au conduit collecteur par un raccordement individuel maçonné s'élevant au moins sur la hauteur d'un étage et au plus sur 3,50 mètres sous réserve que le foyer dispose d'une hauteur de tirage de 6,25 mètres. Chaque fois qu'un foyer situé à un étage supérieur n'a pas cette hauteur de tirage, il doit être desservi par un conduit individuel jusqu'à son orifice extérieur.

La section des raccordements individuels doit être de 250 centimètres carrés au moins et sa forme géométrique doit satisfaire aux dispositions du deuxième alinéa de l'article 9 ci-dessus.

Chaque raccordement individuel doit être vertical et sans dévoiement jusqu'à sa jonction au conduit collecteur ; cette jonction doit être exécutée selon un angle très ouvert de telle sorte que les filets gazeux soient dirigés vers le haut, ce qui exclut notamment tout débouché du raccordement individuel perpendiculairement à l'axe du conduit collecteur.

 

Art. 12

 

La puissance calorifique des appareils raccordés à des conduits collectifs ne peut être supérieure à 15 thermies par heure dans le cas général, et s'il s'agit d'un appareil à gaz ou à hydrocarbures liquéfiés à 24 thermies par heure dans le cas d'un appareil à fonctionnement continu (chauffage) ou à 30 thermies par heure dans le cas d'un appareil à fonctionnement discontinu (production d'eau chaude).

 

Art. 13

 

Les cheminées à feu ouvert ne peuvent être raccordées à des conduits collectifs à tirage naturel.

 

Art. 14

 

Les conduits collectifs à tirage naturel doivent être surmontés d'un dispositif antirefouleur.

 

Art. 15

 

Les conduits de fumée collectifs à tirage naturel doivent être bien isolés. Lors de la traversée des combles et à l'extérieur, leurs boisseaux doivent être protégés par une isolation appropriée. Dans le cas où des conduits seraient adossés à une paroi extérieure, par exemple à un mur pignon, l'isolation qui les protège du côté froid doit être particulièrement soignée.